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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du Site est la propriété exclusive de la Société ou de ses partenaires pour le contenu fourni par leurs soins. Tous les textes, toutes les images fixes ou animées : illustrations, animations, tous les sons, et autres, ainsi que sa forme, sont protégés par le droit français de la propriété intellectuelle et plus généralement par les traités et accords internationaux. Toutes les marques de commerce et noms commerciaux demeurent la propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, enregistrement, diffusion ou autres utilisations même partielle des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, est, sauf accord exprès et écrit de la Société, strictement interdite. Cette restriction s'applique également aux scripts informatiques mis en œuvre pour le fonctionnement du Site. Vous disposez cependant d'une dérogation vous permettant de reproduire des extraits du Site, sous réserve que cet acte soit motivé par un intérêt strictement personnel et dans le cadre d'une documentation personnelle. En ce cas, toute mention relative à l’existence de droits devra être conservée.

SECURITE

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LIENS HYPERTEXTES

Aucun hyperlien ne peut être mis en place en direction de ce Site sans l'autorisation préalable de la Société, à solliciter à l’adresse figurant en tête de ce document. Les tiers souhaitant établir un lien vers l’adresse du Site doivent diffuser des informations, images et tout autre support en conformité avec l'ordre public et les bonnes mœurs et, de manière générale, conformes au droit français. En tout état de cause, la responsabilité de la Société ne pourra être engagée au titre du contenu de sites tiers, des dommages directs ou indirects causés par leur utilisation, que ceux-ci aient établis un lien hypertexte vers le Site, ou inversement que le Site ait mis en place un lien hypertexte pointant sur l’un de ces sites.

FORUMS, GROUPES DE DISCUSSION ET FOIRE AUX QUESTIONS

Dans le cas où un système interactif est ou serait mis en place, vous êtes seul responsable des informations que vous transmettez au Site et vous acceptez qu’elles soient diffusées intégralement, partiellement ou non diffusées, si le modérateur le juge opportun. En particulier, vous dégagez la Société de toute responsabilité concernant la diffusion d’informations dont la propriété intellectuelle pourrait être revendiquée par des tiers.

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254, route des Chappaliers
74370 Saint-Martin-Bellevue

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